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COVID-19 et les coopératives d’habitation en Saskatchewan

Publié le 31 mars, 2020

Mis à jour le 16 octobre 2020

À l’heure actuelle, les coopératives d’habitation sont passées à une « nouvelle norme » qui modifie les pratiques opérationnelles afin d’assurer la sécurité des membres et des employés.

Si vous éprouvez d’autres difficultés, le personnel de la FHCC est là pour vous aider en répondant à vos questions sur les activités des coopératives touchées par la COVID-19. Veuillez composer le (204) 947-5411 ou le 1-888-591-3301 ou envoyer un courriel à bhamilton@fhcc.coop si vous avez des questions ou si vous avez besoin d’aide pour résoudre un problème.

Veuillez également consulter notre page principale Les coopératives d’habitation et la COVID-19, qui renferme d’autres mises à jour et un ensemble complet de FAQ.

Vous pouvez également consulter notre page sur les Ressources pour tenir des réunions pendant la COVID-19 pour obtenir des conseils et des guides sur la tenue de réunions électroniques du conseil d’administration, des assemblées publiques et d’autres moyens de tenir une réunion des membres ou une assemblée générale.

Réouverture de la Saskatchewan

La Saskatchewan a annoncé le Plan de réouverture de la Saskatchewan. Ce Plan renferme des directives sur les procédures de distanciation sociale et de désinfection pour les commerces de détail qui peuvent être utiles pour les exploitants de logements multifamiliaux (y compris les coopératives).

Expulsions

La Saskatchewan a levé toutes les interdictions d’expulsion des membres, de sorte que les expulsions de membres nécessaires peuvent avoir lieu pour non-paiement des droits d’occupation ou pour d’autres raisons.

Assemblées des membres

Nous conseillons aux coopératives de la Saskatchewan de ne pas tenir d’assemblées des membres pour le moment.  Vérifiez les restrictions actuelles concernant la taille des rassemblements.

La SCA a annoncé que le gouvernement de la Saskatchewan a créé la possibilité pour les coopératives de tenir des assemblées générales annuelles virtuelles. À moins que les règlements ou les articles constitutifs de la coopérative ne l’interdisent, une assemblée générale annuelle peut maintenant être tenue par des moyens téléphoniques, électroniques ou autres, à condition que tous les participants puissent communiquer adéquatement entre eux durant l’assemblée. Veuillez consulter le personnel de la FHCC pour en savoir plus à ce sujet.

Réunions du conseil d’administration

Même si les réunions du conseil d’administration seront moins nombreuses que celles des membres, vous pourriez envisager, pendant la pandémie, de tenir des réunions virtuelles du conseil d’administration. Pour les coopératives d’habitation de la Saskatchewan, les administrateurs peuvent tenir des réunions du conseil d’administration par voie électronique avec des moyens tels que la conférence téléphonique ou le chat vidéo par ordinateur (voir l’article 77 de la Loi). C’est le moyen privilégié pour mener les affaires nécessaires du conseil d’administration pendant cette période.

Pour programmer une réunion électronique, la FHCC recommande de traiter les points prioritaires à l’ordre du jour et de limiter la durée des réunions à une heure au maximum (la plateforme de vidéoconférence Zoom est gratuite pour les réunions de 40 minutes ou moins). Pendant la pandémie, il serait utile que le conseil d’administration organise de courtes réunions électroniques hebdomadaires ou bihebdomadaires pour discuter des questions urgentes.


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