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La COVID-19 et les coopératives d’habitation du Nouveau-Brunswick

Publié le 04 juin, 2020

Le personnel des services aux coopératives est là pour répondre à vos questions concernant les activités des coopératives touchées par la COVID-19. Si vous avez des questions ou si vous avez besoin d’aide pour résoudre un problème, veuillez nous appeler ou nous envoyer un courriel.

Veuillez également consulter notre page principale Les coopératives d’habitation et la COVID-19, qui renferme d’autres mises à jour et un ensemble complet de FAQ.

La province du Nouveau-Brunswick a présenté son approche par étapes pour la réouverture des entreprises, des services et des espaces publics au cours des prochains mois. Le plan en quatre étapes permettra aux experts de la santé de suivre et d’évaluer les effets de la levée des restrictions.

Le Nouveau-Brunswick passe maintenant au niveau jaune. Le vendredi 5 juin 2020, toutes les zones du Nouveau-Brunswick, sauf la zone 5, assoupliront les restrictions supplémentaires inférieures au niveau jaune. La levée progressive des mesures de santé publique permettra d’élargir les rassemblements personnels et les contacts physiques à l’intérieur et à l’extérieur. Il est recommandé que les coopératives respectent les limites de rassemblement de masse et de distanciation physique et suivent les conseils de santé publique.

Pour obtenir les plus récentes informations sur la levée des restrictions, allez sur le site Web du gouvernement du Nouveau-Brunswick.

Assemblées des membres

Pour les coopératives du Nouveau-Brunswick, nous vous conseillons encore de ne pas tenir d’assemblées de membres pour le moment. La déclaration de l’état d’urgence du Nouveau-Brunswick interdit les rassemblements de plus de 10 personnes. Même si votre assemblée compte moins de 10 personnes, il sera difficile de maintenir la distanciation sociale appropriée entre les personnes.

La Loi sur les associations coopératives aborde la question des assemblées générales annuelles (AGA). La coopérative doit tenir une AGA au plus tard quatre mois après la fin de chaque exercice financier (voir la Loi sur les coopératives, article 50). La FHCC recommande que votre coopérative envoie une lettre au registraire indiquant votre intention de reporter l’AGA en raison de l’état d’urgence.

Nouveau-Brunswick – Commission des services financiers et des services aux consommateurs, Division des institutions financières, 506-453-2315, info@fcnb.ca

Réunions du conseil d’administration

Même si les réunions du conseil d’administration rassembleront moins de membres que les assemblées des membres, durant la pandémie, si votre conseil d’administration compte plus 10 membres, vous n’êtes pas autorisé à tenir des réunions en personne. Pour les coopératives d’habitation du Nouveau-Brunswick, les administrateurs peuvent tenir des réunions du conseil par des moyens électroniques, comme des téléconférences ou des discussions vidéo, s’ils sont autorisés par les règlements de la coopérative. Si c’est possible, c’est la façon préférée de mener les activités nécessaires du conseil d’administration durant cette période.

En organisant une réunion électronique, la section des Services aux coopératives de la FHCC recommande de traiter les points prioritaires à l’ordre du jour et de limiter la durée des réunions à un maximum d’une heure. Durant la pandémie, il serait bon que le conseil d’administration organise de courtes réunions électroniques hebdomadaires ou bihebdomadaires pour discuter des questions urgentes.


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