Dès le début de ce processus, il est important de consolider votre groupe de base. Ensemble, vous définirez votre vision et répartirez le travail nécessaire pour atteindre votre objectif en matière d’habitation coopérative. En règle générale, il faut au moins trois personnes pour constituer une coopérative. Gardez donc cela à l’esprit lorsque vous organisez votre groupe de base.

C’est également un bon moment pour réfléchir au nom de votre coopérative. Une fois que vous l’aurez choisi, envisagez de l’enregistrer avant de constituer la société. 

L’enregistrement d’un nom est une responsabilité provinciale/territoriale auprès des registres de chaque territoire de compétence, sauf Terre-Neuve-et-Labrador, qui n’a pas de registre.

Vous pouvez également acheter le nom de domaine pour votre futur site Web.

l est essentiel de définir et de clarifier la vision de votre groupe. Cette vision orientera chacune de vos décisions. 

À chaque étape de votre parcours, vous pourrez vous demander « la décision que nous prenons est-elle conforme à notre vision? »

Voici quelques questions auxquelles vous devriez répondre :

• Quel est le besoin auquel nous cherchons à répondre au sein de notre communauté?
• Pourquoi voulons-nous utiliser le modèle de coopératives?
• Notre groupe respecte-t-il et soutient-il tous les principes coopératifs reconnus à l’échelle internationale?
• Qu’espérons-nous accomplir avec la création de cette nouvelle coopérative?
• Sommes-nous uniquement intéressés par l’aspect du logement ou cherchons-nous à créer un espace ou un carrefour communautaire?
• Cherchons-nous à créer des logements abordables?
• Cherchons-nous à créer des logements accessibles?
• Cherchons-nous à créer des logements respectueux de l’environnement?
• Avons-nous réfléchi à la manière dont nous allons gérer la nouvelle coopérative d’habitation?

Besoin de conseils?

Veuillez prendre connaissance des principes coopératifs.

Passez en revue les lignes directrices relatives à l’exploitation d’une nouvelle coopérative.

Il est judicieux de consulter la législation sur l’habitation coopérative de votre région. La législation sur l’habitation coopérative est régie par chaque province ou territoire, de sorte que la réglementation peut changer en fonction de votre lieu de résidence.

Trouvez la loi sur les coopératives de votre province ou de votre territoire pour mieux comprendre les règlements qui régiront votre nouvelle coopérative, une fois qu’elle aura été créée.

Ce type de partenariat est plus difficile à nouer pour les nouveaux groupes ou ceux de petite taille qui n’ont pas l’habitude de gérer et d’exploiter avec succès des logements à but non lucratif.

Voici quelques questions auxquelles vous devriez répondre :

• Quel modèle correspond le mieux aux objectifs et à la vision de notre groupe en matière d’habitation coopérative?
• Notre groupe a-t-il la capacité financière d’apporter des contributions en fonds propres?
• Notre groupe dispose-t-il de l’expérience et de l’expertise nécessaires en matière de logement à but non lucratif pour obtenir des fonds ou des financements privés ou publics? Si ce n’est pas le cas, existe-t-il des groupes ou des organismes dans notre région avec lesquels nous pourrions établir un partenariat? Existe-t-il des organismes de services sociaux dans notre territoire de compétence avec lesquels nous pourrions établir un partenariat?

Il existe peut-être des programmes gouvernementaux dans votre région pour la construction, l’acquisition ou la conversion de logements abordables. Ces derniers accordent toutefois généralement leur financement à des organismes expérimentés, et non à des groupes nouveaux ou plus petits.

Si votre groupe à but non lucratif dispose d’un terrain, mais n’a pas accès au financement nécessaire pour construire, avez-vous envisagé de vous associer à une coopérative existante ou à une fiducie foncière de votre région?

Si votre groupe coopératif a réuni une partie des fonds nécessaires seulement, avez-vous communiqué avec d’autres groupes caritatifs ou organismes de logement qui pourraient vouloir s’associer avec vous dans le cadre de votre projet?

Vous aurez besoin de l’expertise de spécialistes et de conseillères et conseillers pour avancer. Il peut y avoir des différences considérables entre les secteurs à but lucratif et à but non lucratif en ce qui concerne la construction de logements et le droit immobilier. C’est pourquoi vous devrez faire appel à des spécialistes qui ont de l’expérience dans le domaine du logement à but non lucratif ou coopératif.

Lorsque vous serez prêts à travailler avec des spécialistes techniques, nous disposons d’un réseau d’expertes-conseils et experts-conseils auxquels nous pouvons recommander des membres de la FHCC.

Voici quelques questions auxquelles vous devriez répondre :

• Avons-nous besoin de l’aide d’une ou un spécialiste en construction pour déterminer si notre plan est réalisable à ce stade?
• Avons-nous trouvé une avocate ou un avocat qui a de l’expérience dans le domaine des coopératives d’habitation?
• Avons-nous communiqué avec des groupes du secteur de l’habitation coopérative pour obtenir des idées ou des suggestions de professionnels du secteur à but non lucratif?
• Disposons-nous de fonds pour engager des spécialistes à ce stade?

Avant de constituer votre coopérative en société, vous devez avoir choisi le nom légal de votre coopérative.

La procédure de constitution en société diffère selon le lieu où vous vous trouvez. 

Recherchez des renseignements sur la manière de constituer une société dans votre province ou territoire. Il se peut que vous préfériez demander à un avocat de vous aider dans cette démarche ou que votre groupe choisisse de déposer lui-même les documents de constitution en société, en suivant les paramètres établis par votre province ou territoire.

Une fois votre groupe constitué en société, vous serez admissible à adhérer à la FHCC. 

Les cotisations sont perçues sur une base annuelle, et votre groupe aura accès à tous les programmes et services de la FHCC, y compris des modèles de règlements, des ressources éducatives en matière de développement et notre programme de référence pour vous mettre en lien avec des professionnels de la construction dans votre région.

En Colombie-Britannique, en Alberta, au Québec, à Terre-Neuve-et-Labrador et dans certaines parties de l’Ontario, il existe des fédérations régionales de coopératives d’habitation qui fournissent également des services aux coopératives d’habitation, notamment des conseils et des services de défense des intérêts.

Adhérez à la FHCC dans la catégorie des « coopératives en développement ». Passez en revue tous les renseignements requis et présentez une demande maintenant.

Trouvez votre fédération locale et communiquez directement avec elle pour obtenir des renseignements sur l’adhésion.

Apprenez-en davantage sur la vision de l’habitation coopérative pour tous, un engagement passionnant pris par les coopératives d’habitation et les organismes du secteur qui confirme leur volonté de collaborer pour le développement durable et la croissance.

La construction, l’acquisition et la transformation de logements constituent le dernier élément de la liste, mais il s’agit d’un élément essentiel du processus. 

Comme indiqué plus haut, les bailleurs de fonds gouvernementaux seront plus enclins à soutenir les organismes ayant des antécédents de gestion de coopératives d’habitation fructueuse. Ainsi, les coopératives existantes peuvent avoir plus facilement accès à du financement pour construire sur leur terrain actuel ou s’agrandir.

L’intervention d’experts-conseils et de professionnels techniques sera nécessaire à cette étape. 

Veillez à sélectionner une bonne équipe, car c’est elle qui vous guidera à ce stade de votre parcours.